MODULARE REVERSE SCHULTERPROTHESE

Brevet européen · EP4142653 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142653
Numéro de demande
EP22711244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
8 mars 2023
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
IT 202100005858 12.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/056089 09.03.2022
Publication PCT
WO2022/189532 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 22 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Piazza Indipendenza 3, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.04.2025

  4. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Limacorporate S.p.A.

Via Nazionale, 52, 33038 San Daniele del Friuli (UD), IT

Mandataire

Ing. Mario Botti

6901 Lugano

Inventeur

PRANZETTI, Antony

37066 Sommacampagna (VR), IT

FATTORI, Andrea

33043 Cividale del Friuli (UD), IT

VIDONI, Gabriele

33038 San Daniele del Friuli (UD), IT

PRESSACCO, Michele

33035 Martignacco (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.