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Brevet européen · EP4142655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142655
Numéro de demande
EP21833260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
B05B 7/02 (2006.01)
Priorité
US 202063046357 P 30.06.2020
US 202117343989 10.06.2021
Demande PCT
PCT/US2021/037658 16.06.2021
Publication PCT
WO2022/005752 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Kinamed, Inc.

820 Flynn Road, Camarillo, CA 93012-8701, US

Inventeur

NELSON, Adam Lee

Ventura, California 93003, US

SARIN, Vineet Kumar

Moorpark, California 93021, US

BRUCE, Robert Arthur

Ventura, California 93003, US

MENEGHINI, Robert Michael

Fishers, Indiana 46037, US

PRATT, William Ralph

Newbury, California 91320, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.