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Brevet européen · EP4142821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142821
- Numéro de demande
- EP21718545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202006488 01.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059304 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219346 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
WALLACE, Mark
Alcester B49 6EU, GB
BUCKBERRY, Clive
Alcester B49 6EU, GB
WALKER, Brett
Alcester B49 6EU, GB
COPELAND, Nicholas
Alcester B49 6EU, GB
PAVITT, Bradley
Mildenhall IP28 7E, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.