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Brevet européen · EP4142908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142908
- Numéro de demande
- EP21717631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02M 37/24 (2019.01)F02M 25/08 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)F02M 37/32 (2019.01)
- Priorité
- US 202016859137 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/022288 15.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/221802 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
IMMEL, Jon T.
Chillicothe, Illinois 61523, US
OEDEWALDT, Stephen E.
Mapleton, Illinois 61547, US
RIES, Jeffrey R.
Metamora, Illinois 61548, US
POTTS, Gregory O.
Washington, Illinois 61571, US
CLINE, Jay H.
Peoria, Illinois 61606, US
EVERY, Joseph J.
Peoria, Illinois 61607, US
MOREHOUSE III, Darrell L.
Bedford, Texas 76021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.