VERSCHLUSSSYSTEM FÜR EINEN BEHÄLTER, BEHÄLTER MIT EINEM SOLCHEN VERSCHLUSSSYSTEM, WERKZEUG UND VERFAHREN ZUR MONTAGE EINES SOLCHEN VERSCHLUSSSYSTEMS AUF EINEM KARTON EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP4143097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143097
- Numéro de demande
- EP20845775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 20171641 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087268 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/219240 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.