PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE FORMATION SOUTERRAINE PAR INJECTION D'UNE SOLUTION AQUEUSE GELIFIANTE COMPRENANT UN ALUMINATE
Brevet européen · EP4143271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143271
- Numéro de demande
- EP21715283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09K 8/504 (2006.01)C09K 8/506 (2006.01)E21B 33/138 (2006.01)C09K 8/57 (2006.01)C09K 8/575 (2006.01)C04B 28/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004214 28.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058434 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/219318 04.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
SISSMANN, Olivier
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
FLEURY, Marc
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.