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Brevet européen · EP4143385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4143385
Numéro de demande
EP21727086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
B66F 9/12 (2006.01)
Priorité
LU 101771 30.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061361 30.04.2021
Publication PCT
WO2021/219834 04.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 22 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 22 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Jansen, Thomas

67549 Worms, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Jansen, Thomas

67549 Worms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.