AUSTAUSCHBARER ABFLUSSSIEB

Brevet européen · EP4143393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4143393
Numéro de demande
EP21722802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E03C 1/264 (2006.01)
E03C 1/244 (2006.01)
Priorité
DE 102020111449 27.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060979 27.04.2021
Publication PCT
WO2021/219636 04.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 21 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  6. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Express Installateur E.U.

Mauracherstr. 3, 5020 Salzburg, AT

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

WIRNSPERGER, Michael

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.