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Brevet européen · EP4143421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4143421
Numéro de demande
EP21732391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 2004258 29.04.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050695 22.04.2021
Publication PCT
WO2021/219949 04.11.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

GOUPIL, Frédéric Jacques Eugène

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

MARLIN, François Marie Paul

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

ORIEUX, Kaëlig Merwen

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

VERSEUX, Philippe

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

CHERAGA, Yacine

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.