DREHMOMENTSENSOR UND BREMSANORDNUNG

Brevet européen · EP4143455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4143455
Numéro de demande
EP21723666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16D 66/00 (2006.01)
F16D 55/22 (2006.01)
F16D 65/092 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
B60T 8/17 (2006.01)
Priorité
CN 202020684778 U 29.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061178 28.04.2021
Publication PCT
WO2021/219748 04.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

LIANG, Gaofeng

Suzhou, Jiangsu, Jiangsu 215021, CN

SCHEER, Mirko

Suzhou, Jiangsu, Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.