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Brevet européen · EP4143463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143463
- Numéro de demande
- EP20723823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2020
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16J 10/04 (2006.01)F02B 77/04 (2006.01)F02F 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061975 30.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/219221 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
NURMI, Hannu
65100 Vaasa, FI
CAFARI, Alberto
65100 Vaasa, FI
KUITUNEN, Jorma
65100 Vaasa, FI
VALTARI, Ari-Pekka
65100 Vaasa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.