SCHNELL LÖSBARE KUPPLUNG

Brevet européen · EP4143474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4143474
Numéro de demande
EP21724192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 37/62 (2006.01)
Priorité
IN 202011018486 30.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/025160 28.04.2021
Publication PCT
WO2021/219251 04.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Danfoss A/S

Nordborgvej 81, 6430 Nordborg, DK

Inventeur

SHENDE, Amit, Ramesh

Pune, Maharashtra 411017, IN

LAFOND, Sébastien

74420 HABERE LULLIN, FR

BOUTHERIN, Joffrey

74130 Mont Saxonnex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.