VERFAHREN, SYSTEM UND COMPUTERPROGRAMM ZUR DURCHFÜHRUNG VON AKUSTISCHER RASTERSONDENMIKROSKOPIE
Brevet européen · EP4143584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143584
- Numéro de demande
- EP21722584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01Q 60/32 (2010.01)G01N 29/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20171890 28.04.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050274 26.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/221499 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 24 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Nederlandse Organisatie voor, toegepast-natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO, Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, Pays-Bas → Nederlandse Organisatie voor toegepast-, natuurwetenschappelijk onderzoek TNO, Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
PIRAS, Daniele
2595 DA 's-Gravenhage, NL
VAN NEER, Paul Louis Maria Joseph
2595 DA 's-Gravenhage, NL
QUESSON, Benoit André Jacques
2595 DA 's-Gravenhage, NL
FILLINGER, Laurent
2595 DA 's-Gravenhage, NL
VAN ES, Maarten Hubertus
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.