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Brevet européen · EP4143631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143631
- Numéro de demande
- EP21795524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02F 1/13 (2006.01)G02F 1/13363 (2006.01)G02F 1/1347 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)G02F 1/01 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)G02B 30/31 (2020.01)G06F 21/84 (2013.01)
- Priorité
- US 202063017712 P 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/029937 29.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/222598 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
WOODGATE, Graham J.
Beverly Hills, California 90212, US
ROBINSON, Michael G.
Beverly Hills, California 90212, US
RAMSEY, Robert A.
Beverly Hills, California 90212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.