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Brevet européen · EP4143641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143641
- Numéro de demande
- EP21817487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04F 10/00 (2006.01)H03K 27/00 (2006.01)H03K 3/00 (2006.01)H03K 5/14 (2014.01)H03M 1/50 (2006.01)H03M 1/60 (2006.01)
- Priorité
- US 202063035473 P 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050746 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/243451 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
NOLET, Frédéric
Sherbrooke, Québec J1H 5V3, CA
ROY, Nicolas
Sherbrooke, Québec J1H 0G5, CA
PRATTE, Jean-François
Québec J0B 1W0, CA
DUBOIS, Frederik
Québec G8H 2M4, CA
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