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Brevet européen · EP4144127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4144127
Numéro de demande
EP21718328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
27 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 28/18 (2009.01)
H04W 28/02 (2009.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 80/02 (2009.01)
H04W 74/06 (2009.01)
H04W 74/0808 (2024.01)
Priorité
US 202063017638 P 29.04.2020
US 202117204530 17.03.2021
Demande PCT
PCT/US2021/022931 18.03.2021
Publication PCT
WO2021/221811 04.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

HOUGHTON, Nathaniel David

San Diego, California 92121-1714, US

HUANG, Xiaolong

San Diego, California 92121-1714, US

YE, Ruiqing

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.