FLÜSSIGKEITSSPRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4144216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4144216
Numéro de demande
EP20956185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
8 mars 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01M 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/036906 29.09.2020
Publication PCT
WO2022/070255 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Robustus Co., Ltd.

2283-3 Obara-cho, Ota-shi, Gunma 379-2304, JP

Inventeur

TAKAGAKI Tatsuro

Ota-shi Gunma 379-2304, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.