GURTSCHLOSS UND GURTBAND

Brevet européen · EP4144251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4144251
Numéro de demande
EP21804554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A44B 11/26 (2006.01)
Priorité
CN 202020780745 U 12.05.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/080577 12.03.2021
Publication PCT
WO2021/227639 18.11.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 26 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.