DESINFEKTIONSMATTE
Brevet européen · EP4144283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144283
- Numéro de demande
- EP22192789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47L 23/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100022649 01.09.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 28 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 3 oct. 2024
Inventeur
- Inventeur
- CODOGNOLA, Nicola, I-37058 Sanguinetto, VERONA, Italie, BORIN, Matteo, I-37058 Sanguinetto, VERONA, Italie → BORIN, Matteo, I-37058 Sanguinetto, VERONA, Italie, CODOGNOLA, Nicola, I-37058 Sanguinetto, VERONA, Italie, BORIN, Emanuele, I-37058 Sanguinetto, VERONA, Italie
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
I-37058 Sanguinetto, VERONA, IT
I-37058 Sanguinetto, VERONA, IT
I-37058 Sanguinetto, VERONA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.