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Brevet européen · EP4144395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144395
- Numéro de demande
- EP21809685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020089928 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015069 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/235135 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
MATSUDA, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
NAKAMURA, Takuma
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
FUJIKI, Yuya
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
NAKAI, Shota
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.