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Brevet européen · EP4144422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144422
- Numéro de demande
- EP22192557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63B 53/04 (2015.01)
- Priorité
- JP 2021144283 03.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIZUTANI, Naruhiro
Kobe-shi, 651-0072, JP
KOHNO, Daisuke
Kobe-shi, 651-0072, JP
NAKAMURA, Hirotaka
Kobe-shi, 651-0072, JP
KODAKA, Jun
Kobe-shi, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.