REINIGUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP4144449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144449
- Numéro de demande
- EP21796225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)B08B 1/30 (2024.01)B08B 1/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020078184 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014759 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/220750 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
FUJITA, Shunsuke
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
FUJIWARA, Kunihiko
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.