DREHMOMENTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4144482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144482
- Numéro de demande
- EP22190579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B25B 13/50 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)B25B 13/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202117463867 01.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 2 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
DIELS, Bert Louis Jozef
Lake Forest, 60045, US
OP DE BEECK, Frederic Frans S.
Lake Forest, 60045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.