FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4144500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144500
- Numéro de demande
- EP21797631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/20 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21V 3/10 (2018.01)F21V 5/00 (2018.01)F21S 41/275 (2018.01)F21S 45/00 (2018.01)F21W 102/14 (2018.01)B60Q 1/04 (2006.01)F21S 41/20 (2018.01)B29K 83/00 (2006.01)B29L 11/00 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020081466 01.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015739 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/220848 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
NAGAHASHI, Kunihiko
Shizuoka-shi, Shizuoka 4248764, JP
TANAKA, Hideki
Shizuoka-shi, Shizuoka 4248764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.