BILDAUFZEICHNUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4144532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144532
- Numéro de demande
- EP21795401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/36 (2014.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 11/106 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)B41J 2/165 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020078680 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016841 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/221069 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
HONGO, Yushi
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
SHINOHARA, Ryuji
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
KAWAI, Masaharu
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
IKOSHI, Masao
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
MIZOE, Taiga
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.