SCHÄTZVORRICHTUNG, SCHÄTZVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4144631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144631
- Numéro de demande
- EP21894357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 79/10 (2020.01)B63B 79/20 (2020.01)B63B 79/30 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020191656 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037224 07.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/107482 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
SUGIMURA Tadashi
Tokyo 100-8332, JP
MATSUMOTO Shunsaku
Tokyo 100-8332, JP
INOUE Soichiro
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
TERADA Shin
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
MIYAZAKI Satoshi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.