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Brevet européen · EP4144656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144656
- Numéro de demande
- EP21794457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)B31B 70/00 (2017.01)B31B 70/64 (2017.01)B29L 31/00 (2006.01)B65B 51/14 (2006.01)B65B 57/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020081395 01.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/006318 19.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/220592 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TOTANI, Mikio
Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.