EIMER MIT EINER INNENHÜLLE UND GEBINDE
Brevet européen · EP4144658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144658
- Numéro de demande
- EP22185122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/46 (2006.01)B65D 25/16 (2006.01)B65D 25/32 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 25/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021122695 02.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 27 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
SAIER, Hanns-Ulrich
72275 Alpirsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.