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Brevet européen · EP4144691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4144691
Numéro de demande
EP22201031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
8 mars 2023
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C01B 32/194 (2017.01)
H01J 37/20 (2006.01)
C01B 32/196 (2017.01)
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/20025 (2018.01)
Priorité
US 201361865359 P 13.08.2013
GB 201318463 18.10.2013
Divisionnaire de
EP14750617
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  4. 9 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

United Kingdom Research and Innovation

Polaris House North Star Avenue, Swindon SN2 1FL, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

RUSSO, Christopher J.

Cambridge, CB2 0QH, GB

PASSMORE, Lori A.

Cambridge, CB2 0QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.