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Brevet européen · EP4145037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145037
Numéro de demande
EP22193383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2022
Publié
8 mars 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16M 11/18 (2006.01)
B62D 55/00 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
Priorité
IT 202100004322 U 01.09.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Tecnomec Borghi S.r.l.

Via Della Chimica, 8, 41042 Fiorano Modenese MODENA, IT

Inventeur

BORGHI, Gianfranco

41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.