LED-LAMPE
Brevet européen · EP4145040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4145040
- Numéro de demande
- EP22193171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21Y 103/33 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- IT 202100022826 03.09.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
DE BEVILACQUA, Carlotta Francesca Isolina Maria
20100 MILANO, IT
MOIOLI, Daniele
20122 MILANO, IT
FRANZOSI, Roberto
20122 MILANO, IT
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