VERDAMPFER

Brevet européen · EP4145072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145072
Numéro de demande
EP21891920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F25D 17/06 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020187443 10.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/041400 10.11.2021
Publication PCT
WO2022/102674 19.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Zero Food Co., Ltd.

Room B, 3rd Floor, New wing of Akasaka Sun Building, 12-10, Akasaka 3 Chome, Minato-ku, Tokyo, 107-0052, JP

Inventeur

MIYATANI Shigeru

Ashiya-shi, Hyogo 659-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.