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Brevet européen · EP4145176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145176
Numéro de demande
EP22203420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2017
Publié
8 mars 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 15/89 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 7/533 (2006.01)
G01S 7/534 (2006.01)
G01S 15/32 (2006.01)
G01S 15/58 (2006.01)
G10K 11/34 (2006.01)
G10K 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201662329631 P 29.04.2016
US 201715476137 31.03.2017
Divisionnaire de
EP17790543
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

Steenstrup, Jens

Austin, 78735, US

Hobart, Kirk

Austin, 78735, US

Chun, Mark

Austin, 78735, US

Tiemann, Christopher

Austin, 78735, US

Bilodeau, Peter

Austin, 78735, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.