ABBILDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4145542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145542
Numéro de demande
EP21797327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H10K 30/30 (2023.01)
H10K 101/40 (2023.01)
H04N 25/62 (2023.01)
H10F 39/12 (2025.01)
H10F 39/00 (2025.01)
Priorité
JP 2020078446 27.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015520 15.04.2021
Publication PCT
WO2021/220820 04.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

IIJIMA, Hiroaki

Osaka 540-6207, JP

KISHIMOTO, Yuko

Osaka 540-6207, JP

HIRADE, Masaya

Osaka 540-6207, JP

TANAKA, Shinji

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.