FICHE AUDIO
Brevet européen · EP4145644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4145644
- Numéro de demande
- EP22193511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2022
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/56 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H01R 24/58 (2011.01)H01R 4/02 (2006.01)H01R 11/11 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109359 07.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 8 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Messadek, Karim
78570 Chanteloup-Les-Vignes, FR
Inventeur
Messadek, Karim
78570 Chanteloup-Les-Vignes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.