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Brevet européen · EP4145805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145805
Numéro de demande
EP22809305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2022
Publié
8 mars 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04L 67/10 (2022.01)
A63F 13/30 (2014.01)
A63F 13/35 (2014.01)
A63F 13/31 (2014.01)
H04L 69/164 (2022.01)
H04L 67/1095 (2022.01)
Priorité
JP 2021098419 14.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/023717 14.06.2022
Publication PCT
WO2022/264989 22.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Softgear Co.,Ltd.

Kosugi Bldg. 2F, 1-28-11 Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo 160-0022, JP

Inventeur

MIYANAGA Naoki

Tokyo 1600022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.