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Brevet européen · EP4145890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145890
Numéro de demande
EP21194642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 12/02 (2009.01)
H04W 24/06 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 24/10 (2009.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Vodafone GmbH

Ferdinand-Braun-Platz 1, 40549 Düsseldorf, DE

Inventeur

OEZBEK, Nesimi

50259 Pulheim, DE

BARON, Paul Maximilian

47057 Duisburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.