AUSSENERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4145966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4145966
- Numéro de demande
- EP21838403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/19 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)H05K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020117793 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020816 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/009562 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
IKEDA, Hiroyuki
Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.