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Brevet européen · EP4146323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146323
- Numéro de demande
- EP21799898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)A61B 90/40 (2016.01)A61M 13/00 (2006.01)A61G 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202063019945 P 04.05.2020US 202063062372 P 06.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053697 04.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/224768 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
RANJITSINGH, Michael
Auckland, 2013, NZ
STOKS, Elmo Benson
Auckland, 2013, NZ
LAMONT, Aaron Joseph
Auckland, 2013, NZ
SPENCE, Callum James Thomas
Auckland, 2013, NZ
HAZARD, Stephanie Louise
Auckland, 2013, NZ
GILMOUR, Lydia Jane
Auckland, 2013, NZ
GRAHAM, David Jonathan Seymour
Auckland, 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.