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Brevet européen · EP4146348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146348
Numéro de demande
EP21770328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61P 37/00 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
Priorité
US 202063022159 P 08.05.2020
US 202163170761 P 05.04.2021
Demande PCT
PCT/US2021/031394 07.05.2021
Publication PCT
WO2021/242505 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 24 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

MOLLARD, Alexis Henri Abel

Salt Lake City, Utah 84119, US

BEARSS, David James

Salt Lake City, Utah 84119, US

KAUWE III, John Sai Keong

Salt Lake City, Utah 84119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.