KREISLAUFATEMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4146352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146352
Numéro de demande
EP21722485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A62B 7/14 (2006.01)
A61M 16/12 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
EP 20173566 07.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061672 04.05.2021
Publication PCT
WO2021/224226 11.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 19 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  4. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Aviation Works Limited

Unit 6 The Hangar Perseverance Works 38 Kingsland Road, London E2 8DD, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WAKEFORD, Tim

London E2 8DD, GB

BOYLE, Rob

London E2 8DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.