VERBESSERTE E-LÖSCHLANZE
Brevet européen · EP4146357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146357
- Numéro de demande
- EP21724650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A62C 31/22 (2006.01)A62C 3/16 (2006.01)A62C 31/02 (2006.01)A62C 31/28 (2006.01)A62C 3/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020102574 U 07.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062143 07.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/224457 11.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 14 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
38440 Wolfsburg, DE
Greener Neue Reihe 15, 37574 Einbeck, DE
Inventeur
38685 Langelsheim, DE
37574 Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.