SYSTÈME PORTEUR DE CHARIOT
Brevet européen · EP4146503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146503
- Numéro de demande
- EP21732403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60P 3/07 (2006.01)B60P 3/077 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004401 04.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050743 29.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/224567 11.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Stanley Robotics
75001 Paris, FR
Inventeur
CORD, Aurélien
75014 PARIS, FR
LIPS, Mathieu
75011 PARIS, FR
BOUSSARD, Clément
75004 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.