DREHFLÜGLER

Brevet européen · EP4146542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146542
Numéro de demande
EP21723897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 31/036 (2006.01)
B64C 39/02 (2023.01)
Priorité
GB 202006781 07.05.2020
EP 20275087 07.05.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051033 29.04.2021
Publication PCT
WO2021/224593 11.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

ATKINSON, David Charles

Balderstone Lancashire BB2 7LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.