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Brevet européen · EP4146572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146572
Numéro de demande
EP21726322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/24 (2006.01)
B65G 21/06 (2006.01)
B65G 21/12 (2006.01)
B65G 41/00 (2006.01)
G01G 11/00 (2006.01)
G01G 21/23 (2006.01)
Priorité
DE 102020112457 07.05.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100415 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/223815 11.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

WIPOTEC GmbH

Adam-Hoffmann-Straße 26, 67657 Kaiserslautern, DE

Inventeur

DÜPPRE, Theo

67663 Kaiserslautern, DE

KÜHN, Jens

55595 Bockenau, DE

SCHULZKI, Alexander

67705 Stelzenberg, DE

JOACHIM, Matthias

66953 Pirmasens, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.