DREHFEDERELEMENT
Brevet européen · EP4146585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146585
- Numéro de demande
- EP21724618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020112267 06.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061903 05.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/224347 11.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
- Titulaire
- Northrop Grumman LITEF GmbH, Lörracher Strasse 18, 79115 Freiburg, Allemagne (supprimé)
- Inventeur
- RENDE, Jan Daniel, 79336 Herbolzheim, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 3 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Northrop Grumman LITEF GmbH, Lörracher Strasse 18, 79115 Freiburg, Allemagne
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
- Inventeur
- RENDE, Jan Daniel, 79336 Herbolzheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
RENDE, Jan Daniel
79336 Herbolzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.