FLAMMHEMMENDE POLYESTERMISCHUNG
Brevet européen · EP4146727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146727
- Numéro de demande
- EP21721945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08J 5/18 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08F 8/46 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/523 (2006.01)C08K 5/5313 (2006.01)C08G 63/183 (2006.01)
- Priorité
- EP 20173327 06.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061434 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/224136 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
USKE, Klaus
67056 Ludwigshafen, DE
ROTH, Michael
67056 Ludwigshafen, DE
MINGES, Christoph
67056 Ludwigshafen, DE
HEUSSLER, Michaela
67056 Ludwigshafen, DE
KLENZ, Rainer
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.