SEIL
Brevet européen · EP4146858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146858
- Numéro de demande
- EP21799566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- TR 202007231 08.05.2020
- Demande PCT
- PCT/TR2021/050218 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/225545 11.11.2021
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Celik Halat Ve Tel Sanayi Anonim Sirketi
Kartepe/Kocaeli, TR
Inventeur
KARABOCEK, Ismet
Kartepe/Kocaeli, TR
KOSELER, Riza
Kartepe/Kocaeli, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.