PROVISORISCHER BARRIEREZAUN
Brevet européen · EP4146885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146885
- Numéro de demande
- EP21818288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01F 9/692 (2016.01)E01F 13/02 (2006.01)E04H 17/18 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020901816 03.06.2020AU 2020902381 10.07.2020AU 2020903895 27.10.2020AU 2020904447 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050550 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/243411 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
VADAS, James
Sydney, New South Wales 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.