PROVISORISCHER BARRIEREZAUN

Brevet européen · EP4146885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146885
Numéro de demande
EP21818288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E01F 9/692 (2016.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E04H 17/18 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
AU 2020901816 03.06.2020
AU 2020902381 10.07.2020
AU 2020903895 27.10.2020
AU 2020904447 01.12.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050550 03.06.2021
Publication PCT
WO2021/243411 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

VADAS, James

Sydney, New South Wales 2000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.