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Brevet européen · EP4146901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146901
- Numéro de demande
- EP21800043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E21B 4/02 (2006.01)E21B 44/04 (2006.01)E21B 4/00 (2006.01)F16D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063019736 P 04.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/030631 04.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/226068 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
LUND, Hans-Jacob
Houston, Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.